Matériaux et autres Industries
Secteur des Matériaux et autres Industries
L’Industrie continue d’être le moteur d’avancées technologiques majeures dans notre quotidien et contribue à les démocratiser au sein des foyers. Elles sont néanmoins particulièrement exposées à la concurrence internationale. Les dispositifs tels que le CIR et CII ou encore les subventions sont donc des aides décisives au développement et au maintien de la compétitivité de ces entreprises.
Le CIR dans le secteur des Matériaux et autres Industries
Le CIR (Crédit Impôt Recherche) est l’instrument stratégique essentiel pour l’ensemble de la sphère économique Française. Les finalités de ce levier fiscal sont multiples, améliorer la compétitivité des entreprises et leur capacité à initier des projets R&D, de soutenir les sociétés et PME innovantes, d’améliorer la collaboration entre organismes de Recherche Publics et sociétés privées ou encore de favoriser l’embauche de personnel de Recherche (Ingénieur, Docteur).
Les activités R&D eligibles sont celles définies par l’article 49 septies F de l’annexe III du CGI qui distingue trois catégories de R&D:
- La Recherche fondamentale: « pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l’analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels, en vue d’organiser, au moyen de schémas explicatifs ou de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse »;
- La Recherche appliquée: « vise à discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale ou à trouver des solutions nouvelles permettant à l’entreprise d’atteindre un objectif déterminé choisi à l’avance. Le résultat d’une recherche appliquée consiste en un modèle probatoire de produit, d’opération ou de méthode ».
- Le développement expérimental: « effectué, au moyen de prototypes ou d’installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques des décisions, en vue de la production de nouveaux matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes, services ou en vue de leur amélioration substantielle. Par amélioration substantielle, on entend les modifications qui ne découlent pas d’une simple utilisation de l’état des techniques existantes et qui présentent un caractère de nouveauté ».
Exemples de projets éligibles dans le domaines des matériaux et autres Industries
- L’étude d’une classe donnée de réactions de polymérisation dans diverses conditions, des produits qui en résultent et de leurs propriétés physiques et chimiques relève de la recherche fondamentale;
- Lorsqu’on essaie d’optimiser l’une de ces réactions afin d’obtenir un polymère doté de propriétés physiques ou mécaniques données (qui lui confèrent une utilité particulière), il s’agit de la recherche appliquée;
- Le développement expérimental consiste alors à réaliser à plus grande échelle le procédé optimisé en laboratoire et à rechercher et évaluer des méthodes de production du polymère et éventuellement les articles qui peuvent être réalisés avec ce polymère;
- La détermination de la connaissance fine des nanoparticules et de leurs interactions chimiques et physiques relève de la recherche fondamentale;
- Ce même travail entrepris pour évaluer l’impact sanitaire des différentes particules dans un environnement donné relève de la recherche appliquée;
- Le développement expérimental consistera alors à trouver une méthode permettant d’obtenir par synthèse une nanoparticule ou un ensemble de nanoparticules, en se fondant sur ce que l’on sait de sa structure.
Zone d’Activité de l’Aulnois,
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